Mentions Légales

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : NGS PROPRETÉ

• Statut : Auto-entreprise

• Adresse du siège / domiciliation : 20 Avenue Édouard Herriot, 69150 Décines-Charpieu, France

• SIRET : 980 279 939 00022

• Responsable de la publication / Directeur de la publication : M. Morgan NOGUES

• E-mail de contact : contact@ngsproprete.com

Le présent site est édité par la société/auto-entreprise NGS PROPRETÉ (ci-après « l’Éditeur »).

2. Hébergeur du site

• Hébergeur : Hostinger operations, UAB

• Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie

• Téléphone : +370 645 03378

• E-mail : domains@hostinger.com

(En cas d’abus, se référer à la section “Report Abuse” sur le site d’Hostinger.)

3. Objet du site

Le site ngsproprete.com (ci-après « le Site ») a pour objet la présentation des services de nettoyage de vitres proposés par NGS PROPRETÉ, ainsi que la mise à disposition d’un formulaire en ligne permettant d’effectuer des demandes de devis.

4. Propriété Intellectuelle

• L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de NGS PROPRETÉ.

• Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de NGS PROPRETÉ.

5. Conditions d’Utilisation

1. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

2. Utilisation du contenu

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif et sont mises à jour régulièrement. Toutefois, NGS PROPRETÉ ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

3. Responsabilité

• NGS PROPRETÉ ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.

• Malgré les mises à jour régulières, NGS PROPRETÉ ne peut être tenue responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

6. Données Personnelles

Une Politique de Confidentialité distincte est mise en place afin d’informer les utilisateurs sur le traitement de leurs données personnelles (collecte, utilisation, stockage). Nous invitons les utilisateurs à la consulter. Pour toute question ou exercice de droits (accès, rectification, opposition, etc.), contactez-nous à l’adresse e-mail contact@ngsproprete.com.

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce différend.

8. Crédits et Réalisation

Le site est conçu et réalisé par NGS PROPRETÉ. Aucun prestataire externe n’a été sollicité pour sa création.